Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RF AGENDA FIDUCIAIRE DE LA SECRETAIRE D'ENTREPRISE
Les Publications Fiduciaires S.A.

Numéro de dépôt :
98721317
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2008

Présentation de la marque RF AGENDA FIDUCIAIRE DE LA SECRETAIRE D'ENTREPRISE

Déposée le 5 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Les Publications Fiduciaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RF AGENDA FIDUCIAIRE DE LA SECRETAIRE D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Publications Fiduciaires domicilié(e) 100 rue Lafayette, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MARCELLIN AVOCAT A LA COUR - France.

La marque RF AGENDA FIDUCIAIRE DE LA SECRETAIRE D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RF AGENDA FIDUCIAIRE DE LA SECRETAIRE D'ENTREPRISE est expirée depuis le 5 mars 2008.

Les Publications Fiduciaires a également déposé les autres marques suivantes : LES MEMOS FIDUCIAIRES , LES CODES FIDUCIAIRES , GESTION FISCALE DE L'ENTREPRISE GFE , LE CORRESPONDANCIER D'INTERETS PRIVES , MEMENTO FIDUCIAIRE , RF MEDIA , LEGI SOCIAL , GESTION INTERNATIONALE DE L'ENTREPRISE GI , RF REVUE FIDUCIAIRE , RF DISQUE


Les Publications Fiduciaires S.A. - 100 rue Lafayette, 75010 Paris - France


YVES MARCELLIN AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, albums, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, classeurs, matériel d'enseignement, journaux, livres, manuels, prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de publicité, d'informations, de conseils ou de renseignements aux entreprises dans les domaines économiques et des affaires par procédés vidéographiques ou télématiques ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de classement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; constitution, gestion et exploitation de bases de données. Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription ; transmission de messages, de télégrammes ; services de communication par procédés vidéographiques ou télématiques. Education ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; édition par des procédés électroniques, vidéographiques ou télématiques ; édition de bases de données ; abonnements à des journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.